Marque renouvelée - Marque en vigueur

EUROPOLITIQUE
SIAC, SAS

Numéro de dépôt :
3399521
Date de dépôt :
13/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2025
EUROPOLITIQUE de SIAC

Présentation de la marque EUROPOLITIQUE

Déposée le 13 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPOLITIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-04 du 27 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIAC domicilié(e) 19 rue victor bart - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 138 915 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIAC domicilié(e) 19 rue victor bart - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque EUROPOLITIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPOLITIQUE arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.

SIAC a également déposé les autres marques suivantes : EIS DOCS , LE MITONNEUR , EUROFIL , EIS NET


SIAC, SAS - 19 rue victor bart - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 572138915


SIAC - 19 rue victor bart - 78000 - VERSAILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Inscription le 17 novembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°510033 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Inscription le 17 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659707 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2015 n°2603355 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-11-30

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.